Systèmes b. - SARL au capital de 7 500 €

9, Boulevard Marcou

11 000 CARCASSONNE

06 50 02 69 37

RCS 508 065 026 - SIRET 508 065 026 00017 -  n°TVA intracommunautaire fr 43 508 065 026

 Déclaration d’activité enregistrée sous le N° 91 11 01051 11.

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État (Article L 6352-12 du Code du Travail)


Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site https://www.systemes-b.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire et/ou éditeur du site :

Jean-Philippe BAILLAUD - baillaud@systemes-b.com

Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.

 

Responsable de publication :

Ornella BUREAU - o.bureau@systemes-b.com

 

Hébergeur

Jimdo GmbH - Stresemannstr.375

22761 Hamburg - Germany

info@jimdo.fr - www.jimdo.com


Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://www.systemes-b.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.systemes-b.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site https://www.systemes-b.com/ est mis à jour régulièrement par Ornella BUREAU. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


Description des services fournis

Le site https://www.systemes-b.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Systèmes b. s’efforce de fournir sur le site https://www.systemes-b.com/ des informations aussi précises que possible.

Toutes les informations indiquées sur le site https://www.systemes-b.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer ou de s'adapter à la demande client en fonction de ses besoins. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.systemes-b.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


Propriété intellectuelle et contrefaçons

Systèmes b. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, etc.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Systèmes b.

 

De ce fait, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site https://www.systemes-b.com/ sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Droits d’images :

  • Agence de communication Bruits de couloir - hello@bruitsdecouloir.com
  • Adobe Stock, Unsplash, Pixabay, Pexels, Flaticon, Freepik, Affinity

Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d’auteur figurant sur le site https://www.systemes-b.com/:

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il est à noter que tous les droits de reproduction sont réservés. Cela inclus donc les documents iconographiques et photographiques.


Les cookies

Cookies : Un « Cookie » permet l’identification de l’utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site https://www.optragroup.fr et l’accélération de la mise en page du site grâce à l’enregistrement d’un léger fichier de données sur son ordinateur.

 

Le site https://www.systemes-b.com/ peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Systèmes b. Cependant, Systèmes b. n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://www.systemes-b.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.


Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.systemes-b.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Carcassonne.


Les principales lois concernées

  • Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).




Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.